CONDITION GENERALE D’UTILISATION

Conditions Générales d’Utilisation — Stag-Let

Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Dernière mise à jour : 1 septembre 2025

1. Objet

Les présentes CGU définissent les règles d’utilisation du site staglet.com et des espaces membres.

2. Accès au site

Le site est accessible 24/7 sous réserve de maintenance. Stag-Let peut limiter l’accès pour raisons techniques ou de sécurité.

3. Compte & sécurité

  • Les identifiants sont personnels et confidentiels.
  • Vous êtes responsable des activités effectuées depuis votre compte.
  • Signalez toute suspicion d’usage frauduleux.

4. Usages interdits

  • Contourner les verrous (séquençage vidéos/quiz), scraper, redistribuer les contenus.
  • Publier des contenus illicites, diffamatoires, violents ou portant atteinte aux droits.
  • Tenter d’altérer la sécurité ou disponibilité du service.

5. Propriété intellectuelle

Les contenus (textes, vidéos, PDF, marques, logos) restent la propriété de Stag-Let. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation est interdite.

6. Liens & services tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Stag-Let n’est pas responsable de leurs contenus ni de leurs pratiques.

7. Résiliation

Stag-Let peut suspendre/supprimer un compte en cas de manquement aux CGU ou de fraude.

8. Données personnelles

Voir la Politique de confidentialité.

9. Droit applicable

Droit français — juridictions de Paris en cas de litige.

© Stag-Let — Tous droits réservés.
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